Souveraineté Numérique

Communication scientifique et numérique – LLCER

Loris Croce

MSH Clermont-Ferrand

2026-10-05

https://grist.numerique.gouv.fr/o/docs/forms/vu8mqn9si2Xwf3G6wSWQ5J/7

De quoi on parle ?

La souveraineté

Souveraineté (philosophie)
La souveraineté est un concept de philosophique politique désignant le concept d’autorité suprême, absolue et indépendante, exercée sur un territoire et/ou une communauté […] [1]


  • Souveraineté populaire / nationale
  • Qui décide sur quoi ?

Le numérique

Numérique
[…] une information qui se présente sous forme de nombres associés à une indication de la grandeur physique à laquelle ils s’appliquent, permettant les calculs, les statistiques, la vérification des modèles mathématiques. [2]

Dans d’autres langues on utilise le terme digital ou chiffre.

  • Par extension, désigne les données informatiques
  • S’oppose à « analogique »

La souveraineté sur quoi ?

Les outils numériques

S’informer

  • Comment accède t’on à l’information ?
    • Via Google ?
    • En demandant à une « IA » ?
  • Quelles informations sont indexées dans un moteur de recherche ? [3]
  • Qu’est-ce qui est accessible en ligne [4] ?

Rédiger, publier

  • Qui peut héberger un site web ? [5]
  • Qui peut publier en ligne ? [6]

Les données numériques

Productions intellectuelles

  • Publications scientifiques
  • Mémoires, thèses
  • Ouvrages
  • …

Données personnelles

  • “Empreinte” ou trace numérique
    • Historique de recherche, cookies
    • Géolocalisations
    • logs
    • …
  • Correspondances
    • Emails
    • messages privés

Les données de la recherche (en SHS)

  • Corpus
  • Numérisations
  • Annotations
  • Bases de données
  • Bibliographies
  • Entretiens

La souveraineté pour qui ?

Les états et les institutions

  • Les états européens commencent à se passer des outils US [7]
  • Les juges de la CPI ont été victimes des sanctions numériques US [8]

Les citoyen·es

  • « Techno-feodalisme » [9],[10]
  • Capitalisme de surveillance [11]

Les scientifiques

FAIR: Facile à trouver, Accessible, intéropérable, reproductible

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Souveraineté et soutenabilité

Numérique ≠ immatériel

Le numérique c’est du matériel [13] :

  • PCs, Smartphones
    • disques
    • processeurs
    • circuits imprimés
  • Serveurs
  • Infrastructures réseau

Pérennité

  • Problématiques environnementales [14]
  • Digital Dark Age [15]

Et l’IA dans tout ça ?

Entrainement

  • Violations de droits d’auteurs [16]
  • “Travailleurs du clics” [17]
  • Utilisation du “travail gratuit” des utilisateurs [18]

Utilisation

  • Inteligence as a utility [19]
  • Censure [20]
  • Biais, “hallucinations” et fiabilité [21], [22]

Ressources

  • Naturelles :
    • Minerais
    • Eau
    • Énergie
  • Financières
  • Technologiques

Que faire ?

Communs numériques

  • Logiciels libres [23]
    • Liberté d’exécuter le programme ;
    • Liberté d’accéder au code source du programme ;
    • Liberté de redistribuer le programme ;
    • Liberté de modifier le programme et de publier les modifications apportées.
  • Services collaboratifs
  • Initiatives

Bonnes pratiques

  • Progressivité
  • Sobriété
  • Sécurité

Pour aller plus loin

Gomez-Diaz, T. (2026, October 15). Sur la souveraineté numérique. Laboratoire d’informatique Gaspard-Monge (LIGM). https://doi.org/10.5281/zenodo.23440245 [24]

Références

[1]
« Souveraineté (philosophie) », Wikipédia. 22 juin 2026. Disponible sur: https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Souverainet%C3%A9_(philosophie)&oldid=237254254
[2]
« Numérique », Wikipédia. 25 avril 2026. Disponible sur: https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Num%C3%A9rique&oldid=235559514
[3]
S. Laffont, « La saga AFP-Google continue - Le Monde Informatique. LeMondeInformatique ». [En ligne]. Disponible sur: https://www.lemondeinformatique.fr/actualites/lire-la-saga-afp-google-continue-20104.html
[4]
A. Qin et F. Pessoa, « Trump 2.0 has deleted or altered nearly 400 US datasets, endangering public health, education and more », The Guardian, août 2026, Disponible sur: https://www.theguardian.com/us-news/ng-interactive/2026/aug/18/trump-federal-data-deleted-altered
[5]
A. Laurent, « Autistici/Inventati annonce sa dissolution, et la fermeture prochaine de ses services », Next. septembre 2026. Disponible sur: https://next.ink/255087/autistici-inventati-annonce-sa-dissolution-et-la-fermeture-prochaine-de-ses-services/
[6]
L. Bourget, « Meta censure sur ses réseaux Instagram et Facebook des publications contre la police de l’immigration américaine », Libération. janvier 2026. Disponible sur: https://www.liberation.fr/economie/economie-numerique/meta-censure-sur-ses-reseaux-instagram-et-facebook-des-publications-contre-la-police-de-limmigration-americaine-20260128_NUBJOYP5LZBU7BWVPLXK65XLYQ/
[7]
M. Burgess, « All the Ways Europe Is Ditching American Technology », Wired, juin 2026, Disponible sur: https://www.wired.com/story/all-the-ways-europe-is-ditching-american-technology/
[8]
AFP, « Visé par des sanctions américaines, le juge français de la CPI dénonce des atteintes à l’Etat de droit », France 24. octobre 2025. Disponible sur: https://www.france24.com/fr/info-en-continu/20251010-vis%C3%A9-par-des-sanctions-am%C3%A9ricaines-le-juge-fran%C3%A7ais-de-la-cpi-d%C3%A9nonce-des-atteintes-%C3%A0-l-etat-de-droit
[9]
Y. Varoufakis, Les nouveaux serfs de l’économie. Éditions les Liens qui libèrent, 2024.
[10]
C. Durand, Techno-Féodalisme: Critique de l’économie Numérique. Paris, France: La Decouverte Editions, 2023.
[11]
S. Zuboff et S. Rose, « Un capitalisme de surveillance », Études, vol. Février, nᵒ 2, p. 57‑66, janv. 2021, doi: 10.3917/etu.4279.0057.
[12]
L. Nordstrom, « ’Deplorable’: French scientist denied US entry over text messages criticising Trump », France 24. mars 2025. Disponible sur: https://www.france24.com/en/americas/20250320-french-scientist-denied-us-entry-over-text-messages-criticising-trump
[13]
C. Marquet, « Sortir de l’illusion d’un numérique immatériel - Labo ». Disponible sur: https://labo.societenumerique.gouv.fr/fr/articles/entretien-avec-cl%C3%A9ment-marquet-sortir-de-lillusion-dun-num%C3%A9rique-immat%C3%A9riel/
[14]
STopMicro, « Contre la « souveraineté numérique » », Le Club de Mediapart. août 2026. Disponible sur: https://blogs.mediapart.fr/stopmicro/blog/160826/contre-la-souverainete-numerique
[15]
D. Anderson, « The digital dark age », Communications of the ACM, vol. 58, nᵒ 12, p. 20‑23, nov. 2015, doi: 10.1145/2835856.
[16]
AFP, « Google poursuivi pour avoir "volé" des millions d’œuvres pour entraîner son IA Gemini », France 24. juillet 2026. Disponible sur: https://www.france24.com/fr/%C3%A9co-tech/20260715-intelligence-artificielle-google-poursuivi-justice-plusieurs-maisons-edition-hachette-gemini-pour-violation-droits-auteur-plainte-entraier
[17]
A. Casilli, En attendant les robots: Enquête sur le travail du clic. Cairn.info, 2019. Disponible sur: https://shs.cairn.info/en-attendant-les-robots-enquete-sur-le-travail-du-clic--9782021401882?lang=fr
[18]
C. Vercellone et A. D. Stasio, « Free Digital Labor as a new Form of Exploitation: A Critical Analysis », Science & Society, vol. 87, nᵒ 3, p. 334‑358, 2023, doi: 10.1521/siso.2023.87.3.334.
[19]
A. J. Dellinger, « Sam Altman Says Intelligence Will Be a Utility, and He’s Just the Man to Collect the Bills », Gizmodo. mars 2026. Disponible sur: https://gizmodo.com/sam-altman-says-intelligence-will-be-a-utility-and-hes-just-the-man-to-collect-the-bills-2000732953
[20]
M. Glineur, « DeepSeek : on a testé la censure pratiquée par l’État chinois », Frandroid. janvier 2025. Consulté le: 5 octobre 2026. [En ligne]. Disponible sur: https://www.frandroid.com/culture-tech/intelligence-artificielle/2488266_deepseek-on-a-teste-la-censure-pratiquee-par-letat-chinois
[21]
A. Boero, « Le CNRS alerte sur l’IA générative, qui menace de faire s’effondrer les publications scientifiques mondiales », clubic.com. septembre 2026. Disponible sur: https://www.clubic.com/actualite-628540-le-cnrs-alerte-sur-l-ia-generative-qui-menace-de-faire-s-effondrer-les-publications-scientifiques-mondiales.html
[22]
C. D, « Publications scientifiques : arXiv serre la vis et imposera un an de ban pour les articles IA non vérifiés », Génération NT. 2026. Disponible sur: https://www.generation-nt.com/actualites/arxiv-publication-scientifique-intelligence-artificielle-sanction-2075617
[23]
Free Software Foundation, « Qu’est-ce que le logiciel libre ? » [En ligne]. Disponible sur: https://www.gnu.org/philosophy/free-sw.html#f1
[24]
T. Gomez-Diaz, « Sur la souveraineté numérique ». Laboratoire d’informatique Gaspard-Monge (LIGM), octobre 2026. doi: 10.5281/zenodo.23440245.